Déposée le 10 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MANSART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOTEL MANSART domicilié(e) 5 RUE DES CAPUCINES - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 003 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL MANSART, SAS, Christophe PALUEL-MARMONT domicilié(e) 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque MANSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOTEL MANSART, SAS - 5 RUE DES CAPUCINES - 75001 - PARIS - France - SIREN 381003268
HOTEL MANSART, SAS, Christophe PALUEL-MARMONT - 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2199752 - Publication au BOPI 2001-06-13
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67679 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 2 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°327563 - Publication au BOPI 2001-08-02
Inscription le 2 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327561 - Publication au BOPI 2001-08-02
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67779 - Publication au BOPI 1992-09-21
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470394 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Divers: Hôtellerie. Restauration
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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